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Le Sénat instaure un futur carnet de santé du salarié


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Le Sénat a adopté un amendement au Grenelle 1 de l'environnement, dont l'examen se poursuit vendredi, visant à mettre en place avant le 1er janvier 2012 un carnet de santé du salarié retraçant les expositions aux substances dangereuses durant sa vie professionnelle.

L'amendement présenté par Bruno Sido, le rapporteur UMP de la Commission des affaires économiques du Sénat, prévoit une expérimentation en concertation avec les partenaires sociaux de ce dispositif qui concerne les "substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2".

  0 commentaire   |   Article du 06/02/2009 à 15:10
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